Conditions d'utilisation

Date de publication : 05 octobre 2020
Date d'entrée en vigueur : 26 octobre 2020

Merci d'avoir choisi nuutok ! Notre mission consiste à simplifier la façon de travailler en proposant une plateforme unifiée et intuitive qui garantit la sécurité et l'accessibilité de votre contenu et de vos outils tout en vous aidant vous et vos collaborateurs à rester coordonnés et synchronisés. Les présentes conditions d'utilisation (ci-après les "Conditions") régissent votre utilisation et votre accès à nos services, notre logiciel client et nos sites Web (ci-après les "Services"). Vous concluez un contrat avec nuutok Enterprise Inc. Notre Politique de confidentialité explique comment nous collectons et utilisons vos informations, et notre Politique d'utilisation acceptable détaille vos responsabilités lors de l'utilisation de nos Services. En utilisant nos Services, vous acceptez d'être lié par les présentes Conditions, notre Politique de confidentialité et notre Politique d'utilisation acceptable.

Vos Données et vos Autorisations

En utilisant nos Services, vous nous fournissez des éléments comme vos fichiers, contenus, messages, contacts, etc. (ci-après "vos Données"). Vos Données vous appartiennent. À l'exception de droits limités nous permettant de vous proposer les Services, les présentes Conditions ne nous accordent aucun droit sur vos Données.

Nous avons besoin de votre autorisation pour réaliser certaines opérations telles que l'hébergement, la sauvegarde et le partage de vos Données lorsque vous nous le demandez. Nos Services vous fournissent également des fonctionnalités, telles que les commentaires, des fonctions de partage et de recherche, les vignettes image, les aperçus de documents, la reconnaissance optique de caractères (ROC), le tri et l'organisation simples et la personnalisation afin de réduire le travail inutile. Pour fournir ces fonctionnalités et d'autres, nuutok accède à vos Données, les stocke et les analyse. Vous nous accordez l'autorisation de réaliser ces opérations, ainsi qu'à nos filiales et aux tiers de confiance avec lesquels nous collaborons.

Vos Responsabilités

Votre utilisation de nos Services doit être en conformité avec notrepolitique d'utilisation acceptable. Les contenus dans les Services peuvent être protégés par des droits de propriété intellectuelle d'autrui. Veuillez ne pas copier, transférer, télécharger, ni partager de contenus, à moins de détenir les droits requis pour le faire.

nuutok peut être amené à vérifier la conformité de votre comportement et de vos contenus avec les présentes Conditions et notre Politique d'utilisation acceptable. Nous ne sommes pas responsables des contenus publiés et partagés via les Services.

Aidez-nous à assurer la protection de vos Données. Pour cela, protégez votre mot de passe d'accès aux Services et maintenez à jour les informations relatives à votre compte. Ne partagez pas les identifiants de votre compte et n'accordez pas l'accès à votre compte à d'autres utilisateurs.

Vous ne pouvez utiliser nos Services que conformément à la législation en vigueur, y compris aux lois et réglementations relatives au contrôle à l'exportation. Enfin, pour utiliser nos Services, vous devez être âgé d'au moins 13 ans (ou plus selon votre pays de résidence).

Logiciel

Certains de nos Services vous permettent de télécharger le logiciel client (le "Logiciel"), qui peut être automatiquement mis à jour. Tant que vous respectez les présentes Conditions, nous vous accordons une licence non exclusive, non transférable et révocable d'utilisation du Logiciel, dans le seul but de vous permettre d'accéder aux Services. Dans la mesure où certains composants du Logiciel peuvent être offerts sous licence Open Source, nous mettrons ladite licence à votre disposition et les conditions de cette licence peuvent l'emporter expressément sur certaines des présentes Conditions. Sauf si les restrictions suivantes sont interdites par la loi, vous acceptez de ne pas procéder à la rétroingénierie ou à la décompilation des Services, ni de tenter de le faire ou d'aider quiconque à le faire.

Services bêta

Nous lançons parfois des produits et des fonctionnalités qui sont toujours en cours de test et d'évaluation ("Services bêta"). Les Services bêta sont identifiés par les mentions "alpha" "bêta", "aperçu", "accès en avant-première" ou "évaluation" (ou par d'autres termes ou expressions dont la signification est similaire) et peuvent ne pas être aussi fiables que les autres services nuutok. Les Services bêta sont mis à disposition pour que nous puissions obtenir les retours des utilisateurs, et en utilisant nos Services bêta, vous acceptez que nous puissions vous contacter pour obtenir ces retours.

Les Services bêta sont confidentiels jusqu'à la date de lancement officielle. Si vous utilisez des Services bêta, vous acceptez de ne divulguer aucune information sur ces Services à toute autre personne sans notre autorisation.

Nos Données

Les Services sont protégés par le droit d'auteur, le droit des marques et d'autres lois américaines et étrangères. Les présentes Conditions ne vous accordent aucun droit, titre ou intérêt à l'égard des Services, des contenus appartenant à d'autres personnes sur les Services, des marques, des logos et d'autres caractéristiques de marque nuutok. Nous apprécions vos retours. Veuillez toutefois noter que nous pouvons utiliser vos commentaires ou suggestions sans avoir aucune obligation envers vous.

Copyright

Nous respectons la propriété intellectuelle d'autrui et nous vous demandons d'en faire de même. Nous répondons aux notifications d'atteinte présumée au droit d'auteur si elles respectent la loi, et ces notifications devraient être faites conformément à notre Politique de droit d'auteur. Nous nous réservons le droit de supprimer ou désactiver le contenu présumé constituer une violation du droit d'auteur et de résilier les comptes des contrevenants récidivistes. Le représentant désigné pour traiter les notifications de violation présumée du droit d'auteur sur les Services est :

Représentant du droit d’auteur

nuutok, Inc.
2828, Boul Laurier, Suite 700, Tour 1
Québec, QC, Canada, G1V 0B9
copyright@nuutok.com

Comptes payants

Facturation

Vous pouvez augmenter votre espace de stockage et ajouter des fonctionnalités payantes à votre compte (votre compte devient alors un "Compte Payant"). Vous êtes facturé automatiquement à partir de la date de passage à un Compte Payant et à chaque renouvellement périodique jusqu'à annulation. Si vous souscrivez un forfait annuel, nous vous enverrons un e-mail de rappel vous informant que votre forfait est sur le point de se renouveler dans un délai raisonnable avant la date de renouvellement. Vous êtes responsable de toutes les taxes applicables, que nous vous facturons lorsqu'elles sont exigées. Certains pays disposent de lois locales impératives concernant les droits de résiliation, qui prévalent sur les dispositions du présent paragraphe.

Absence de remboursement

Vous pouvez résilier votre Compte payant nuutok à tout moment. Des remboursements ne sont accordés que lorsque la loi l'exige. Par exemple, les utilisateurs résidant dans l'Union européenne ont le droit de résilier leur Compte payant dans un délai de 14 jours à compter de la date de création, ou de souscription ou de renouvellement de leur Compte payant.

Passage à un abonnement inférieur

Votre Compte payant reste en vigueur jusqu'à son annulation ou sa résiliation conformément aux présentes Conditions. Si vous ne vous acquittez pas des frais liés à votre Compte payant dans les temps, nous nous réservons le droit de le suspendre ou de supprimer des fonctionnalités payantes.

Modifications

Nous pouvons modifier nos tarifs en vigueur, mais nous vous en aviserons au préalable par un message envoyé à l'adresse courriel associée à votre compte.

Équipes nuutok

Adresse électronique

Si vous créez un compte nuutok avec une adresse courriel fournie par votre organisation, cette dernière peut bloquer votre utilisation de nuutok tant que vous n'avez pas associé votre compte nuutok à une adresse courriel personnelle.

Utilisation de nuutok

Si vous rejoignez une Équipe nuutok, vous devez en faire une utilisation conforme aux conditions et aux règles de votre organisation. Veuillez noter que les comptes d'Équipe nuutok sont contrôlés par votre organisation. Vos administrateurs peuvent accéder à, divulguer, limiter ou retirer des informations de votre compte d'Équipe nuutok. Ils peuvent aussi restreindre ou annuler votre accès au compte d'Équipe nuutok. Si vous convertissez un compte nuutok existant en compte d'Équipe nuutok, vos administrateurs peuvent vous empêcher de dissocier ultérieurement votre compte de l'Équipe nuutok.

Résiliation

Vous êtes libre de cesser d'utiliser nos Services à tout moment. Nous nous réservons le droit de suspendre ou de résilier votre accès aux Services avec préavis si :

  • (a) vous ne respectez pas les présentes Conditions ;
  • (b) votre utilisation des Services serait susceptible de causer un risque réel de dommages ou de pertes pour nous ou pour les autres utilisateurs ; ou
  • (c) vous ne possédez pas de Compte payant et vous n'avez pas accédé à nos Services pendant 12 mois consécutifs.

Nous vous préviendrons à l'avance dans un délai raisonnable à l'adresse courriel associée à votre compte pour vous permettre de corriger la situation qui nous a poussés à vous contacter et nous vous donnerons la possibilité d'exporter vos Données à partir de nos Services. Si, après réception de cette notification, vous ne prenez pas les mesures demandées, nous suspendrons ou résilierons votre accès aux Services.

Vous ne recevrez pas de notification avant la résiliation si :

  • (a) vous commettez une violation substantielle des présentes Conditions
  • (b) une telle violation substantielle risquerait d'engager notre responsabilité ou de compromettre notre capacité à fournir les Services à nos autres utilisateurs ; ou
  • (c) la loi nous l'interdit.

Interruption des Services

Nous pouvons décider d'interrompre les Services en cas de circonstances inattendues échappant à notre contrôle ou pour se conformer à une obligation légale. Dans ce cas, nous vous en informerons à l'avance dans un délai raisonnable pour vous permettre d'exporter vos Données de nos systèmes. Si nous interrompons les Services dans ces conditions avant la fin d'une période d'abonnement déterminée ou minimum que vous nous avez déjà payée, nous rembourserons la somme prépayée correspondant à la période au cours de laquelle vous n'avez pas pu profiter desdits Services.

Services "TELS QUELS"

Nous faisons tout notre possible pour fournir des Services de qualité, mais nous ne pouvons offrir certaines garanties. DANS LA MESURE OÙ LA LOI LE PERMET, NUUTOK ET SES SOCIÉTÉS AFFILIÉES, FOURNISSEURS ET DISTRIBUTEURS N'OFFRENT AUCUNE GARANTIE, EXPRESSE OU IMPLICITE, QUANT AUX SERVICES OFFERTS. LES SERVICES SONT FOURNIS "EN L'ÉTAT". NOUS DÉCLINONS ÉGALEMENT TOUTE RESPONSABILITÉ QUANT À LA QUALITÉ MARCHANDE, L'ADÉQUATION À UN USAGE PARTICULIER ET L'ABSENCE DE CONTREFAÇON. L'exclusion de garanties présentée dans ce paragraphe n'est pas autorisée dans certains endroits, elle peut donc ne pas s'appliquer à votre cas.

Limitation de responsabilité

NOUS N'EXCLUONS NI NE LIMITONS NOTRE RESPONSABILITÉ ENVERS VOUS DANS LES CAS INTERDITS PAR LA LOI, CELA COMPREND TOUTE RESPONSABILITÉ RELATIVE À UN ACTE FRAUDULEUX OU À UNE FAUSSE DÉCLARATION COMMIS PAR NUUTOK OU SES SOCIÉTÉS AFFILIÉES DANS LE CADRE DE LA PRESTATION DES SERVICES. DANS LES PAYS DANS LESQUELS LES TYPES D'EXCLUSIONS SUIVANTS NE SONT PAS AUTORISÉS, NOUS SOMMES RESPONSABLES ENVERS VOUS UNIQUEMENT POUR LES PERTES ET LES DOMMAGES QUI SONT UNE CONSÉQUENCE RAISONNABLEMENT PRÉVISIBLE DE NOTRE MANQUEMENT À FAIRE PREUVE D'UNE ATTENTION ET DE COMPÉTENCE RAISONNABLES, OU D'UNE INEXÉCUTION DE NOTRE CONTRAT CONCLU AVEC VOUS. LE PRÉSENT PARAGRAPHE N'A PAS D'INCIDENCE SUR LES DROITS DES CONSOMMATEURS QUI NE PEUVENT PAS ÊTRE ABANDONNÉS NI LIMITÉS PAR CONTRAT OU ACCORD.

DANS LES PAYS DANS LESQUELS DES EXCLUSIONS OU DES LIMITATIONS DE RESPONSABILITÉS SONT AUTORISÉES, NUUTOK ET SES SOCIÉTÉS AFFILIÉES, FOURNISSEURS OU DISTRIBUTEURS DÉCLINENT TOUTE RESPONSABILITÉ RELATIVE À :
i. TOUT DOMMAGE INDIRECT, SPÉCIAL, ACCESSOIRE, PUNITIF, EXEMPLAIRE OU CONSÉCUTIF ; OU
ii. LA PRIVATION D'UTILISATION, LA PERTE DE DONNÉES, D'ACTIVITÉ OU UN MANQUE À GAGNER, QUEL QUE SOIT LE FONDEMENT JURIDIQUE.

CES EXCLUSIONS OU RESTRICTIONS S'APPLIQUENT QUE NUUTOK OU SES SOCIÉTÉS AFFILIÉES AIENT ÉTÉ AVISÉS OU NON DE LA POSSIBILITÉ DE TELS DOMMAGES.

SI VOUS UTILISEZ LES SERVICES À DES FINS PROFESSIONNELLES, COMMERCIALES OU DE REVENTE, NUUTOK ET SES SOCIÉTÉS AFFILIÉES, FOURNISSEURS OU DISTRIBUTEURS NE SAURONT ÊTRE TENUS RESPONSABLES ENVERS VOUS DE TOUT MANQUE À GAGNER, PERTE COMMERCIALE, INTERRUPTION D'ACTIVITÉ OU PERTE D'OPPORTUNITÉS COMMERCIALES. NUUTOK ET SES SOCIÉTÉS AFFILIÉES NE SONT PAS RESPONSABLES DU COMPORTEMENT DES UTILISATEURS DES SERVICES, QUE CE SOIT EN LIGNE OU HORS LIGNE.

OUTRE LES TYPES DE RESPONSABILITÉS QUE NOUS NE POUVONS LÉGALEMENT LIMITER (TELS QUE CEUX DÉCRITS DANS CETTE SECTION), NOUS LIMITONS NOTRE RESPONSABILITÉ ENVERS VOUS À LA PLUS ÉLEVÉE DES DEUX SOMMES SUIVANTES : 20 $ US OU L'INTÉGRALITÉ DE LA SOMME QUE VOUS AVEZ VERSÉE POUR VOTRE FORFAIT NUUTOK ACTUEL.

Résolution des litiges

Essayons d'abord de résoudre le problème ensemble. Nous souhaitons répondre à vos préoccupations sans devoir recourir à une procédure judiciaire formelle. Avant de déposer une réclamation contre nuutok, vous acceptez de tenter de résoudre le litige de manière informelle en contactant dispute-notice@nuutok.com. Nous essaierons de résoudre le litige de manière informelle en vous contactant par courriel. Si un litige n'est pas résolu dans les 15 jours suivant sa soumission, vous ou nuutok pourrez lancer une procédure formelle.

Juridictions compétentes en cas de litiges. Vous et nuutok acceptez que toute procédure judiciaire concernant une réclamation en rapport avec les présentes Conditions ou les Services sera portée devant les tribunaux de la Province de Québec, Canada, sous réserve des dispositions contraignantes relatives à l'arbitrage énoncées ci-après. Vous et nuutok acceptez de vous soumettre à la compétence de ces tribunaux. Si vous résidez dans un pays (par exemple, un pays membre de l'Union européenne) dont la législation autorise les consommateurs à porter des litiges devant leurs tribunaux locaux, ce paragraphe n'a pas d'effet sur ces dispositions.

Loi applicable

Les présentes Conditions sont régies par les lois de la Province de Québec, à l'exclusion des règles de conflit de lois. Cependant, dans certains pays (y compris les pays membres de l'Union européenne), la législation exige que les contrats soient régis par les lois nationales du pays du consommateur. Ce paragraphe ne primera pas sur lesdites lois.

Intégralité du contrat

Les présentes Conditions constituent l'intégralité du contrat passé entre vous et nuutok concernant l'objet des Conditions, et annulent et remplacent tout autre accord ou condition antérieur ou actuel applicable à l'objet des présentes Conditions. Les présentes Conditions ne créent aucun droit bénéficiaire pour les tiers.

Renonciation, divisibilité et cession

Si nuutok ne fait pas appliquer une disposition, cela ne constitue pas une renonciation de son droit de la faire appliquer ultérieurement. Si une disposition s'avère inapplicable, les dispositions restantes des Conditions resteront en vigueur, et une disposition applicable reflétant au mieux notre intention lui sera substituée. Vous ne pouvez céder aucun des droits qui vous sont accordés par les présentes Conditions, et une telle tentative sera considérée comme nulle et non avenue. nuutok peut céder ses droits à n'importe laquelle de ses sociétés affiliées ou filiales, ou à tout autre successeur, dans l'intérêt de toute activité associée aux Services.

Mises à jour

Nous pouvons être amenés à réviser les présentes Conditions pour mieux refléter :

  • (a) des modifications législatives ;
  • (b) de nouvelles exigences réglementaires ; ou
  • (c) des améliorations apportées à nos Services.

Si une mise à jour affecte votre utilisation des Services ou vos droits en tant qu'utilisateur de nos Services, nous vous informerons avant sa date d'entrée en vigueur en vous envoyant un courriel à l'adresse associée à votre compte ou via une notification au sein du produit. Ces conditions mises à jour entreront en vigueur au moins 30 jours à compter de la date à laquelle nous vous en aviserons.

Si vous n'acceptez pas nos mises à jour, veuillez clôturer votre compte avant leur date d'entrée en vigueur. Le cas échéant, nous vous proposerons un remboursement au prorata, en fonction des sommes que vous avez prépayées pour les Services et de la date de clôture de votre compte. En continuant d'accéder aux Services ou de les utiliser après l'entrée en vigueur des modifications, vous acceptez d'être lié par les Conditions mises à jour.

Des services militaires à la solution nuutok

Découvrez l’équipe derrière nuutok et les valeurs de celle-ci

Vous avez besoin d'une solution de travail à distance rapide et sûre ?

nuutok est la réponse parfaite pour les entreprises et les organisations.

Merci ! Notre équipe vous contactera sous peu.
Oups ! Veuillez vérifier que tous les champs sont entrés correctement.

Devenez partenaires revendeurs

Vous voulez joindre l'équipe nuutok et générer des revenus récurrents importants avec des marges substantielles tout en proposant des solutions sécurisées et performantes à vos clients? Communiquez avec nous!

info@nuutok.com